Mentions Légales

Fossil's Diesel ON Privacy Policy

DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ DIESEL ON

Dernière mise à jour : 22 mai 2023

Chez Fossil Group, Inc. (« Groupe Fossil », « Fossil », « nous » ou « notre ») (licencié de Diesel S.p.A. pour les appareils portables de marque Diesel ON), nous apprécions et protégeons vos droits à la protection des données et à la confidentialité. L'avis de confidentialité décrit :

•Quelles données personnelles nous recueillons à partir de l’application Diesel ON, des applications pour montres Diesel et des appareils Diesel, et à quelles fins nous les utilisons.

•Quelles données personnelles nous communiquons à des tiers.

•Quels sont vos droits et comment vous pouvez les faire valoir.

•Comment nous contacter.

1. Résumé

Nous allons vous expliquer brièvement quelles données personnelles nous utilisons et à quelles fins, et quels sont vos droits en la matière. Pour plus de détails, consultez les articles correspondants ci-dessous.

1.1 Fourniture de services

Vos données personnelles nous permettent de vous fournir l’ensemble des services et des fonctionnalités de votre application Diesel ON, des applications pour montres Diesel et de votre appareil Diesel. Il s’agit notamment des données que vous saisissez lors de la création de votre compte et des informations requises pour bénéficier de fonctionnalités spécifiques. Par exemple, la mesure des distances et de la vitesse, ou le calcul des calories brûlées, peuvent nécessiter de connaître votre taille, votre poids, votre fréquence cardiaque et votre emplacement géographique. De même, pour participer à un défi sportif, nous pouvons vous demander de créer un nom d’utilisateur et de choisir une photo ou un avatar ; par ailleurs, certaines fonctionnalités nécessitent que vous nous autorisiez à accéder à votre galerie, à votre microphone ou à votre liste de contacts (pour plus d’informations, voir les articles 3.1 à 3.7 ci-dessous).

1.2 Statistiques

Nous et nos prestataires de services suivons et effectuons des analyses statistiques de l’utilisation de l’application, des applications pour montres et des appareils (pour déterminer quelles fonctionnalités sont utilisées plus souvent que d’autres) dans un souci de compréhension de leur utilisation et d’amélioration. (Pour en savoir plus, voir l’article 3.8 ci-dessous).

1.3 Marketing

Nous sommes susceptibles d’utiliser vos données personnelles à des fins de marketing pour vous proposer des offres de produits et de services adaptées. (Pour en savoir plus, voir l’article 3.9 ci-dessous).

1.4 Accès aux données par les destinataires

Nos prestataires de services et d’autres sociétés du groupe Fossil (Fossil Group, Inc. et ses sociétés affiliées et filiales) ont également accès à vos données afin de vous fournir leurs services et de traiter vos données conformément aux dispositions de la présente déclaration de confidentialité. (Pour en savoir plus, voir l’article 5 ci-dessous).

1.5 Vos droits

Vous disposez entre autres du droit d’accéder à vos données personnelles, de les rectifier et de les supprimer. Vous pouvez également demander la limitation et, le cas échéant, le retrait de votre consentement ou votre opposition au traitement de vos données (l’article 8 décrit vos droits en détail).

1.6 Lieu de stockage de vos données ; décharge de responsabilité pour l’UE, le Royaume-Uni et le Japon

Les données personnelles que nous collectons sont principalement stockées dans nos locaux et chez nos fournisseurs de services de cloud aux États-Unis.

Si vous résidez dans l’UE ou au Royaume-Uni, Fossil traitera vos données personnelles conformément à la législation de l’UE et du Royaume-Uni, et notamment au Règlement général sur la protection des données de l’UE et à la version préservée en droit de la General Data Protection Regulation (RGPD du Royaume-Uni), tous deux désignés par le terme RGPD dans les présentes. Toutefois, il se peut que Fossil soit soumise à des lois, notamment en ce qui concerne l’éventuel droit d’accès des autorités gouvernementales aux données, qui ne satisfont pas aux exigences et aux normes considérées comme appropriées par la législation de l’UE et du Royaume-Uni.

Si vous résidez au Japon, le fait d’utiliser le service implique que vous consentez au transfert de vos données personnelles, telles que définies par la législation en vigueur, vers nos serveurs et ceux de nos prestataires de services situés aux États-Unis. Nous avons conclu des contrats en vertu desquels les destinataires des données doivent prendre les mesures nécessaires pour se conformer aux lois en vigueur aux États-Unis. Aux États-Unis, vos données personnelles sont protégées par la législation en vigueur en matière de protection des données. Les fournisseurs de services de cloud tiers auxquels nous recourons sont tenus de prendre les mesures nécessaires pour se conformer à cette législation, qui a été évaluée par la Commission de protection des informations personnelles et dont le rapport est disponible à l’adresse https://www.ppc.go.jp/personalinfo/legal/kaiseihogohou/#gaikoku.

Nous pouvons également transférer vos données personnelles dans un pays ou une région en vertu d’une autre exception autorisant leur transfert, conformément à la législation en vigueur. Si vous estimez que nous n’avons pas respecté vos droits ou les lois en vigueur en matière de protection de la vie privée, vous pouvez nous adresser une réclamation interne en nous envoyant un courrier électronique au moyen des coordonnées figurant à l’article 10 ou vous pouvez adresser une réclamation officielle à la Commission de protection des informations personnelles (https://www.ppc.go.jp/en/).

2. Dans quels cas la présente déclaration de confidentialité s’applique-t-elle ?

La présente déclaration de confidentialité est applicable à l’application Diesel ON, aux applications pour montres Diesel et aux appareils Diesel. Vous trouverez la définition de ces termes à l’article 11.

La présente déclaration de confidentialité ne s’applique pas aux opérations d’achat via l’appareil ni aux activités que vous menez sur l’un de nos sites Web ou dans nos points de vente.

3. Quelles données personnelles recueillons-nous, en vertu de quelle base légale, et à quelles fins les utilisons-nous ?

Vos données personnelles nous permettent de vous fournir nos services et l’ensemble des fonctionnalités de notre application, de nos applications pour montres et de nos appareils.

Nous pouvons recevoir des données personnelles recueillies par des services tiers (tels que Google Fit). Vous pouvez désactiver ce partage de données dans les paramètres dudit service tiers.

Les données personnelles que nous recueillons sont les suivantes (remarque : la disponibilité des fonctionnalités pouvant varier en fonction de votre application, de vos applications pour montres et de votre appareil, il se peut que certaines des clauses suivantes ne vous concernent pas) :

3.1 Données d’ordre général

Lorsque vous utilisez l’application, l’application pour montres et votre appareil, nous recueillons des données d’ordre général, telles que votre nom et votre prénom, votre adresse e-mail, votre date de naissance, votre sexe, votre taille et votre poids, votre photo, le mot de passe de votre compte dans l’application, votre nom d’utilisateur, votre photo ou votre avatar, la version de votre application, des informations sur votre appareil (telles que son numéro de série), des informations sur l’appareil mobile appairé (par exemple, la marque, le modèle et le système d’exploitation de votre smartphone) et les paramètres de votre compte et de l’application (par exemple, les fonctions que vous souhaitez utiliser).

Nous collecterons également ces données lorsque vous vous inscrirez avec un identifiant de réseaux sociaux, comme Facebook ou Apple. Nous ne recueillons ni n’enregistrons pas votre mot de passe de réseaux sociaux.

Base légale (EU/Royaume-Uni) : le traitement des données nous permet de fournir nos services (sur le plan juridique : exécution de notre contrat avec vous, incluant les transferts de données vers les États-Unis dans le cadre de cette exécution, article 6, paragraphe 1, alinéa b) du RGPD). Nous avons besoin de votre accord explicite préalable pour accéder à votre galerie.

3.2 Données relatives à votre activité et à votre sommeil

Nous avons besoin de données personnelles supplémentaires pour vous fournir des informations sur vos mouvements quotidiens et votre condition physique. Il s’agit par exemple du nombre de pas que vous avez effectués, de votre fréquence cardiaque, de l’estimation de votre taux d’oxygénation, des calories que vous avez dépensées, de votre mode de déplacement (par exemple, course ou marche), de la distance parcourue, du fuseau horaire, de vos objectifs quotidiens et de leur réalisation. Pour pouvoir calculer les calories que vous avez brûlées, nous avons besoin de connaître votre taille, votre poids et votre âge. Vous pouvez également saisir des informations liées à vos activités dans l’application, par exemple en actualisant votre poids.

Nous pouvons recueillir et partager vos données d’activité avec d’autres utilisateurs pour vous permettre de participer à des défis sportifs. Vous pouvez décider si (et avec qui) vos données d’activité sont partagées ainsi en choisissant de participer (ou non) à ces défis.

Pour vous aider à comprendre et à améliorer vos habitudes de sommeil, certains appareils enregistrent l’heure à laquelle vous vous endormez, l’heure à laquelle vous vous réveillez, l’heure à laquelle vous vous couchez et l’heure à laquelle vous vous levez. Nous recueillons également des informations sur votre sommeil, telles que les périodes de sommeil léger ou de sommeil réparateur, afin de vous fournir des informations sur vos habitudes de sommeil.

Certaines données relatives à votre activité et à votre sommeil peuvent être considérées comme des « données de santé » dans certains pays.

Base légale (EU/Royaume-Uni) : le traitement des données nous permet de fournir nos services (sur le plan juridique : exécution de notre contrat avec vous, incluant les transferts de données vers les États-Unis dans le cadre de cette exécution, article 6, paragraphe 1, alinéa b) du RGPD). Dans la mesure où les données d’activité peuvent être considérées comme des données relatives à la santé, nous avons besoin de votre consentement explicite pour les traiter.

3.3 Notifications et alertes

Si vous souhaitez envoyer des réponses textuelles automatisées ou être informé(e) par votre appareil lorsque vous recevez un message texte, un e-mail, une alerte de l’application ou lorsqu’un événement est prévu dans le calendrier de votre appareil mobile, vous devez activer cette fonction dans les paramètres de l’application. L’application doit avoir accès à votre liste de contacts pour que vous puissiez utiliser certaines fonctions. Veuillez noter que les paramètres relatifs à vos contacts, y compris votre liste de contacts, demeureront sur votre appareil mobile et que nous ne pourrons pas y accéder. En outre, nous ne conservons pas le contenu des notifications, mais nous suivons uniquement les envois de notifications.

3.4 Informations de localisation

Lorsque vous installez l’application, il vous est demandé d’autoriser l’accès à vos données de géolocalisation. Lorsque vous installez ou utilisez les applications pour montres pour la première fois, notamment sur des appareils utilisant Wear OS de Google, il vous sera demandé de permettre à l’application pour montres d’accéder aux données de géolocalisation de votre appareil (le cas échéant) ou aux données de géolocalisation de l’appareil mobile appairé. Ces informations peuvent nous servir à personnaliser l’application ou les applications pour montres à l’aide d’informations et de fonctionnalités basées sur la géolocalisation. Il peut s’agir par exemple de la mise à jour automatique des informations météorologiques locales, du traçage d’un itinéraire pour une activité ou de la localisation de votre appareil en fonction du dernier emplacement connu. Si votre appareil est doté d’une fonction d’appel d’urgence, il peut utiliser des informations de localisation lorsque cette fonction est utilisée.

3.5 Rapport de performances et assistance à la clientèle

Si notre application ou nos applications pour montres cessent de fonctionner, nous recevrons des informations concernant votre appareil mobile et votre appareil appairé (par exemple, le modèle, la version du logiciel et votre opérateur) et toute autre information que vous nous communiquerez, ce qui nous permettra d’identifier et de corriger les problèmes et d’améliorer les performances de notre application et de nos applications pour montres.

Si vous nous contactez dans le cadre d’une demande d’assistance, nous utiliserons vos données personnelles pour la traiter.

Base légale (EU/Royaume-Uni) : le traitement des données nous permet de vous fournir une assistance et des prestations de garantie (sur le plan juridique : exécution de notre contrat avec vous, incluant les transferts de données vers les États-Unis dans le cadre de cette exécution, article 6, paragraphe 1, alinéa b) du RGPD).

3.6 Applications pour montres

Lorsque vous installez ou utilisez l’une de nos applications pour montres, celle-ci vous demande l’autorisation d’accéder à certains types d’informations provenant de votre appareil et/ou d’un appareil mobile appairé (par exemple, les données de géolocalisation, les événements de votre calendrier, les données relatives à votre activité physique ou votre liste de contacts). Si vous lui accordez cette autorisation, l’application pour montres pourra recueillir des informations et les utiliser pour vous proposer des fonctionnalités ou des services spécifiques, par exemple pour afficher un cadran prédéfini lors de certains événements, pour télécharger des photos depuis les réseaux sociaux, pour localiser votre appareil en fonction de son dernier emplacement connu ou pour utiliser l’assistant vocal Alexa.

3.7 E-mails et autres communications

Nous vous envoyons des notifications Push pour vous fournir des informations sur vos objectifs personnels et des alertes sur les mises à jour de l’appareil, de l’application ou des applications pour montres. Nous vous enverrons également des e-mails contenant votre tableau de bord de bien-être si vous en faites la demande via l’application.

Nous vous enverrons des e-mails relatifs à l’administration de votre compte, notamment un e-mail de bienvenue lors de la création de votre compte, un e-mail de confirmation si vous supprimez votre compte, des e-mails en cas d’oubli de votre mot de passe et si vous avez besoin d’aide pour le modifier, ou un rappel de l’éventuelle désactivation de votre compte après une certaine période d’inactivité.

Vous pouvez interrompre à tout moment le transfert de données entre l’appareil mobile appairé et l’application ou les applications pour montres en désactivant la connexion Bluetooth entre l’appareil et l’appareil mobile ; toutefois, dans ce cas, les fonctionnalités décrites ci-dessus pourraient ne pas fonctionner.

3.8 Statistiques

Nous agrégeons et dépersonnalisons les données (de sorte que les données ne sont pas associées au nom d’une personne ou à d’autres informations permettant de l’identifier) collectées par l’application, les applications pour montres et l’appareil et les utilisons à différentes fins d’analyse, par exemple pour le calcul du nombre moyen de pas quotidiens effectués par les utilisateurs de l’application, pour analyser les tendances en matière de fitness, pour savoir quels cadrans de montres les utilisateurs de l’application pour montres utilisent ou pour obtenir d’autres informations afin d’améliorer nos produits et nos services.

Nous utilisons vos données personnelles à des fins de marketing, de statistiques et d’études de marché dans le but de mieux connaître nos clients et nos utilisateurs. À ces fins, nous utilisons également des données personnelles sur vous disponibles publiquement (par exemple sur vos profils de réseaux sociaux).

Nous utilisons Google Analytics pour analyser la manière dont notre application et nos applications pour montres sont utilisées et comment nous pouvons les améliorer afin de perfectionner nos services. Google Analytics est un service d’analyse fourni par Google LLC, dont le siège est établi aux États-Unis. Pour pouvoir utiliser Google Analytics, notre application envoie des informations anonymes relatives à votre utilisation de l’application à Google Analytics, qui agrège et analyse les données afin de nous fournir des rapports. Nous ne relions pas les données de Google Analytics à vos données personnelles. Vous pouvez à tout moment vous opposer à notre collecte de données par Google Analytics dans les paramètres de l’application.

Base légale (EU/Royaume-Uni) : nous avons besoin de votre consentement explicite pour effectuer ce traitement (article 6, paragraphe 1, alinéa a) du RGPD). L’analyse des informations publiquement disponibles provenant des utilisateurs de réseaux sociaux est motivée par notre intérêt légitime à mesurer les performances de nos offres sur les réseaux sociaux (article 6, paragraphe 1, alinéa f) du RGPD).

3.9 Marketing

Nous sommes susceptibles d’utiliser vos données personnelles à des fins de marketing pour vous proposer des offres sur nos produits et services. En analysant les informations générales de votre contrat (3.1) et la manière dont nos services sont utilisés, nous sélectionnons les communications marketing susceptibles de vous intéresser en particulier. Nous pouvons également être amenés à vous envoyer des e-mails promotionnels (uniquement pour des produits similaires à ceux que vous achetez dans l’UE et au Royaume-Uni). Vous pouvez à tout moment refuser l’utilisation de vos données personnelles à des fins de marketing, comme décrit à l’article 8.1.

Nous n’utiliserons pas vos données de santé à des fins de marketing.

Si vous participez à une loterie, un concours ou une compétition mondiale organisée par nos soins, nous utiliserons vos données personnelles pour vous permettre de participer et conformément aux conditions de la promotion en question.

Base légale (EU/Royaume-Uni) : le traitement à des fins de promotion de produits ou services similaires relève de notre intérêt légitime (article 6, paragraphe 1, alinéa f) du RGPD) à faire la promotion de produits ou services similaires dans le cadre d’une relation client existante. D’autres activités de marketing nécessiteront votre consentement explicite (article 6, paragraphe 1, alinéa a) du RGPD).

Si vous résidez au Japon, en vous inscrivant pour utiliser notre service, vous consentez à ce que nous et nos prestataires de services traitions vos données personnelles afin de vous fournir l’ensemble des services et fonctionnalités que nous proposons. Vous nous autorisez également à utiliser vos données à des fins de marketing.

3.10 Obligation légale

Dans certains cas, nous utilisons vos données personnelles en raison d’une obligation légale (pour en savoir plus, voir l’article 5.1 ci-dessous).

4. Pouvez-vous partager vos données personnelles ?

L’application et les applications pour montres vous permettent de partager des données personnelles provenant de celles-ci sur des réseaux sociaux tels que Facebook ou de transférer des données personnelles vers d’autres applications telles que Apple Health ou Google Fit, ou encore de partager des données personnelles directement avec d’autres utilisateurs grâce à certaines fonctionnalités, telles que les défis sportifs. Vous pouvez désactiver le partage de données de cette application/application pour montres dans les paramètres de celle-ci.

Nous n’avons aucun contrôle et n’assumons aucune responsabilité quant à l’utilisation de ces données personnelles partagées par ces tiers. Pour en savoir plus sur les objectifs desdits tiers et sur leur utilisation des données personnelles dans le cadre des fonctions de partage, veuillez consulter les politiques de confidentialité de ces applications tierces et de leurs fournisseurs.

L'utilisation des applications et les transferts d'informations reçues des API Google vers toute autre application respecteront la politique relative aux données utilisateur des services API Google, y compris les exigences de limite d'utilisation.

5. Dans quels cas partageons-nous des données personnelles ?

Nous partagerons vos données personnelles dans les cas suivants.

5.1 Obligation légale et besoins internes

Nous partagerons vos données personnelles (i) pour nous conformer à la législation en vigueur, aux exigences réglementaires et pour nous conformer à des requêtes légitimes, à des ordonnances judiciaires et à des procédures légales, notamment pour répondre à des exigences de sécurité nationale ou d’application de la loi ; (ii) pour protéger et défendre nos droits ou nos biens ou ceux de tiers ; ou (iii) en cas d’urgence, pour protéger la sécurité de nos employés ou de toute autre personne.

En outre, si notre entreprise ou la quasi-totalité de nos actifs sont acquis par un ou plusieurs tiers à la suite d’une acquisition, d’une fusion, d’une vente, d’une consolidation, d’une faillite, d’une liquidation ou de toute autre réorganisation similaire de l’entreprise, vos données personnelles pourront faire partie des actifs transférés. Si la législation en vigueur l’exige (par exemple dans l’UE), nous vous informerons du transfert de vos données personnelles et vous demanderons votre autorisation.

5.2 Traitement conjoint des données avec Fossil Group

Vos données personnelles seront combinées ou associées à d’autres données personnelles que les sociétés de Fossil Group ont recueillies à votre sujet (par exemple, les modalités d’achat de votre appareil, d’autres produits que vous avez achetés sur un site Web de l’entreprise). Nous mettrons également vos données à la disposition des sociétés de Fossil Group si cela s’avère nécessaire pour vous fournir une garantie et d’autres services après-vente (rendez-vous sur www.fossilgroup.com pour en savoir plus sur les entreprises du Groupe Fossil).

5.3 Partage avec des tiers

Nous faisons appel à des sociétés tierces pour la fourniture de services ou l’hébergement des données personnelles. Ces sociétés sont uniquement autorisées à utiliser les informations personnelles en notre nom et ne doivent pas les exploiter à leurs propres fins, sauf si la loi l’exige. Ces sociétés tierces sont par exemple des fournisseurs d’hébergement ou d’autres fournisseurs de services tels qu’Amazon Web Services, Inc., Google LLC, et des fournisseurs de services auxquels nous faisons appel pour notre service client, tels que Salesforce, Inc. ou Transcosmos Information Systems, Ltd.

Nous avons recours à des prestataires de services utilisant des technologies d’enrichissement des données (sauf dans l’UE et au Royaume-Uni).

Si vous autorisez le partage de vos données personnelles (connexion) avec Google Fit ou d’autres applications tierces, nous transmettons les données correspondantes à ces tiers, comme prévu. Vous pouvez désactiver à tout moment ce partage de données.

Si votre appareil est doté d’une fonctionnalité d’appel d’urgence, vos données personnelles peuvent être communiquées à des tiers lorsque cette fonctionnalité est utilisée.

Certains appareils vous permettent d'accéder à des fonctionnalités par le biais du service Amazon Alexa. Lorsque vous le faites, nous ne collectons pas les détails de votre interaction avec Alexa. Si vous utilisez Alexa pour interagir avec le service Fossil Wellness, nous enverrons des données sur votre activité (fréquence cardiaque, durée, distance, calories brûlées, etc.) à Amazon. Amazon ne traite pas vos Données personnelles en notre nom ; pour plus d'informations sur la manière dont Amazon peut utiliser vos Données personnelles, consultez la Politique de confidentialité d'Amazon et les Conditions d'utilisation d'Alexa. Les données ne seront pas partagées avec Amazon, sauf si vous les avez activées.

5.4 Partage de données dépersonnalisées avec des tiers

Nous sommes susceptibles de partager avec des tiers des données agrégées et dépersonnalisées (qui ne comportent pas le nom d’une personne ou d’autres informations permettant de l’identifier) recueillies par l’intermédiaire de l’application ou des applications pour montres à toute fin légitime.

6. Protection de la vie privée des enfants en ligne

Nous ne collectons, ne conservons et n’utilisons pas sciemment de données personnelles d’enfants de moins de 16 ans via l’application ou les applications pour montres. Les enfants de moins de 16 ans ne sont pas autorisés à utiliser l’application ou les applications pour montres, et toute demande de création de compte leur sera refusée. S’il nous apparaît qu’un enfant de moins de 16 ans nous a envoyé des données personnelles sans le consentement préalable de ses parents, nous supprimerons ces données de nos registres. Veuillez noter que d’autres limites d’âge peuvent être imposées hors des États-Unis.

7. Combien de temps conservons-nous et comment sécurisons-nous les données personnelles ?

Nous conserverons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir les fonctionnalités et les services de l’application, de l’application pour montres et de l’appareil, mais dans tous les cas, uniquement pendant la durée de vie de votre compte. Lorsque vous supprimez votre compte ou que nous le désactivons après une période d’inactivité et une notification de notre part, nous supprimons également de nos systèmes les données personnelles obtenues à partir de l’application, des applications pour montres ou de l’appareil (sauf les données que nous avons dépersonnalisées).

Cependant, et dans la mesure où cela est nécessaire, nous pouvons conserver certaines de vos données personnelles pour des raisons légales (par exemple, en vertu du droit fiscal, de la défense contre des actions en justice ou de l’établissement de telles actions, et afin de démontrer que notre traitement des données est conforme à la réglementation sur la protection des données). Nous conservons également vos demandes à recevoir ou à ne pas recevoir de communications commerciales (même si ces demandes sont effectuées dans ou via l’application).

8. Quels sont vos droits ?

8.1 Vos droits

Nous vous invitons à nous faire part de vos questions ou préoccupations concernant l’utilisation de vos données personnelles en utilisant les coordonnées fournies à l’article 10 ci-dessous.

Dans la mesure où le traitement des données que nous effectuons repose sur votre consentement, en nous contactant ou non, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en modifiant simplement les réglages de l’application, sans que cela porte atteinte à la légalité du traitement des données fournies avant le retrait du consentement.

Vous pouvez à tout moment demander à ne plus recevoir de notifications ou d’e-mails de marketing. Vous pouvez refuser de recevoir des notifications ou des e-mails de marketing en modifiant les paramètres de votre application ou en nous envoyant un e-mail ou un courrier aux adresses indiquées à l’article 10 ci-dessous. Vous pouvez également vous désinscrire de nos campagnes de marketing par e-mail en cliquant sur le lien figurant dans nos e-mails.

8.2 Vos droits supplémentaires en vertu de la législation européenne et britannique - Résidents de l’UE et du Royaume-Uni

Si vous résidez dans l’UE ou au Royaume-Uni, vous pouvez exercer vos droits, dont celui de nous demander d’accéder aux données personnelles que nous détenons à votre sujet, de les corriger, de les supprimer et de restreindre leur utilisation, en nous contactant comme indiqué au paragraphe 10 ci-dessous. Vous avez également le droit à la portabilité de vos données (c’est-à-dire recevoir les données que vous avez fournies dans un format lisible par une machine).

Vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement de vos données par nous pour des raisons légitimes (article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD) et à l’envoi de notifications ou d’e-mails de marketing, comme décrit à l’article 8.1 ci-dessus.

Vous avez le droit de présenter une réclamation à l’autorité chargée de la protection des données.

8.3 Californie

La loi californienne de 2018 sur la protection de la vie privée des consommateurs (CCPA) confère aux résidents californiens des droits spécifiques concernant leurs données personnelles recueillies au cours des 12 derniers mois. Si vous résidez en Californie, vous avez le droit de nous demander :

•quelles catégories de données personnelles nous avons recueillies à votre sujet

•à partir de quelles sources nous recueillons les données personnelles

•quel est le motif professionnel ou commercial de la collecte ou de la vente des données personnelles

•avec qui nous partageons les données personnelles et

•quels types de données personnelles spécifiques nous avons recueillies à votre sujet.

Vous êtes en droit de nous demander de supprimer des données personnelles que nous avons recueillies à votre sujet, sous réserve de certaines exceptions prévues par la CCPA.

Pour exercer vos droits d’accès et de suppression décrits ci-dessus, vous devez nous adresser une demande dûment renseignée en envoyant un e-mail à privacy.nam@fossil.com, ou en nous appelant au +1 (800) 449-3056. Votre demande doit contenir suffisamment d’informations pour nous permettre de vérifier qui vous êtes et de comprendre et de répondre correctement à votre demande. Conformément à notre procédure de vérification, nous vous enverrons un e-mail contenant un lien permettant de vérifier votre adresse e-mail. Nous vous poserons ensuite d’autres questions de vérification. Une fois la procédure de vérification terminée, nous vous enverrons des e-mails contenant des identifiants de connexion à notre portail sécurisé de protection de la vie privée pour que vous puissiez accéder à vos données, les télécharger ou les supprimer.

Nous répondrons à votre demande dans les 45 jours suivant sa réception. Si nous avons besoin de plus de temps (jusqu’à 90 jours), nous vous en informerons et vous expliquerons la raison.

Vous pouvez faire appel à un mandataire autorisé pour présenter une demande d’accès ou de suppression des données à votre place si vous lui donnez l’autorisation écrite de le faire et si vous nous confirmez directement votre identité. Un « mandataire autorisé » est une personne physique ou une entité commerciale enregistrée auprès du secrétaire d’État qu’un consommateur a autorisée à agir en son nom. Nous pouvons refuser une demande émanant d’un mandataire autorisé qui ne présente pas la preuve que vous l’avez autorisé à agir en votre nom, à moins que vous ne lui ayez donné une procuration, conformément aux articles 4000 à 4465 du Probate Code.

Nous ne vendons pas vos données personnelles.

Nous ne recueillons pas sciemment de données personnelles auprès de résidents de Californie âgés de 13 à 16 ans.

Nous avons recueilli et divulgué les catégories suivantes de données personnelles au sujet des résidents de Californie :

•Éléments d’identification tels que le nom réel, l’identifiant personnel unique, l’identifiant en ligne, l’adresse IP, l’adresse e-mail, le nom du compte, les informations sur l’appareil utilisé, les informations sur l’appareil mobile appairé ou autres éléments d’identification similaires. Nous avons communiqué cette catégorie d’informations à nos partenaires commerciaux et à nos sociétés affiliées, notamment à celles à qui vous nous demandez d’envoyer ces informations, ainsi qu’à nos prestataires de services.

•Catégories de données personnelles répertoriées dans la loi californienne sur les dossiers clients (Code civil de Californie § 1798.80, alinéa (e)) comme le nom, la date de naissance et les informations médicales. Nous avons communiqué cette catégorie d’informations à nos partenaires commerciaux et à nos sociétés affiliées, notamment à celles à qui vous nous demandez d’envoyer ces informations, ainsi qu’à nos prestataires de services.

•Caractéristiques protégées en vertu de la législation californienne ou fédérale, telles que le sexe/le genre. Nous avons communiqué cette catégorie d’informations à nos partenaires commerciaux et à nos sociétés affiliées, notamment à celles à qui vous nous demandez d’envoyer ces informations, ainsi qu’à nos prestataires de services.

•Données biométriques telles que votre forme physique, votre sommeil, votre santé, les enregistrements audio de votre voix pour le service Alexa, ou les données d’exercice (nombre estimé de pas que vous avez effectués, votre fréquence cardiaque, votre taux d’oxygène dans le sang estimé, les calories que vous avez dépensées, votre mode de déplacement - par exemple, course ou marche -, la distance que vous avez parcourue, vos objectifs de la journée et si vous les avez atteints). Nous avons communiqué cette catégorie d’informations à nos partenaires commerciaux et à nos sociétés affiliées, notamment à celles à qui vous nous demandez d’envoyer ces informations, ainsi qu’à nos prestataires de services.

•Activité sur Internet ou sur un autre réseau similaire, par exemple des informations sur les interactions d’un consommateur avec une application. Nous avons communiqué cette catégorie d’informations à nos partenaires commerciaux et à nos sociétés affiliées, notamment à celles à qui vous nous demandez d’envoyer ces informations, ainsi qu’à nos prestataires de services.

•Données de géolocalisation telles que l’emplacement physique ou les déplacements de l’utilisateur. Nous avons communiqué cette catégorie d’informations à nos prestataires de services.

•Donnée audio/vidéo. Nous avons communiqué cette catégorie d’informations à nos prestataires de services.

Nous recueillons vos données personnelles directement auprès de vous et à partir de votre dispositif de suivi GPS, lors de la création de votre compte, automatiquement lorsque vous utilisez l’application ou lorsque vous utilisez les applications de santé et de suivi de l’activité. Nous pouvons utiliser ou divulguer les données personnelles que nous recueillons à des fins professionnelles ou commerciales, notamment pour des raisons de sécurité, de débogage/réparation, de prestation de services au nom de l’entreprise ou du prestataire de services, de qualité, d’entretien et de vérification d’un service ou d’un appareil, de fourniture de services à la clientèle, de vérification des informations relatives aux clients, de fourniture de services de publicité ou de marketing, de fourniture de services d’analyse, etc.

Nous ne pratiquerons aucune discrimination à votre encontre pour avoir exercé vos droits en vertu de la loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs, par exemple :

•En refusant de vous fournir des biens ou des services ; en vous facturant des tarifs différents pour des biens ou des services, par exemple en utilisant des remises ou d’autres avantages ou en imposant des pénalités,

•En vous fournissant des biens ou des services d’un niveau ou d’une qualité différents,

•En laissant entendre que vous devrez vous acquitter d’un tarif différent pour des biens ou des services, ou que le niveau ou la qualité des biens ou des services qui vous seront offerts seront différents.

En revanche, nous pouvons vous facturer un tarif différent, ou vous fournir des biens ou des services d’un niveau ou d’une qualité différents, si cette différence est raisonnablement proportionnelle à la valeur apportée par vos données (ex. : vos éléments d’identification). En outre, nous pouvons être amenés à vous proposer des mesures d’incitation financière, notamment des paiements à titre de compensation, pour la collecte, la vente ou la suppression de données personnelles. Nous pouvons vous facturer un tarif différent, ou vous fournir des biens ou des services d’un niveau ou d’une qualité différents, si cette différence est raisonnablement proportionnelle à la valeur apportée par vos données. Nous pouvons vous faire participer à un programme d’incitation financière uniquement si vous nous donnez votre consentement préalable, qui décrit clairement les conditions essentielles du programme d’incitation financière, et qui peut être révoqué à tout moment. Nous ne recourrons pas à des pratiques d’incitation financière qui sont par nature injustes, déraisonnables, coercitives ou usuraires.

9. Modifications de la présente déclaration de confidentialité ou de la manière dont nous utilisons les données personnelles

La présente déclaration de confidentialité est en vigueur depuis le 22 mai 2023 et est susceptible d’être mise à jour périodiquement. Nous vous informerons des modifications importantes apportées à notre déclaration de confidentialité en publiant un avis bien visible dans l’application ou l’application pour montres, ou en vous envoyant un e-mail ou une notification dans laquelle nous pouvons également vous demander votre consentement.

10. Qui sommes-nous et comment nous contacter ?

L’application, les applications pour montres et l’appareil vous sont fournis par Fossil Group, Inc., 901 S. Central Expy, Richardson, Texas 75080, États-Unis.

Veuillez nous contacter si vous souhaitez ne plus recevoir de notifications ou d’e-mails de marketing, ou si vous souhaitez exercer vos autres droits, par e-mail à l’adresse privacy@fossil.com ou par courrier à l’adresse suivante à l’attention de Fossil Group : Privacy Compliance, 901 S. Central Expressway Richardson, TX 75080, États-Unis. Veuillez également nous contacter à l’une ou l’autre de ces adresses si vous avez des questions concernant la confidentialité et la protection des données par rapport à l’application, aux applications pour montres ou à l’appareil.

Nous sommes représentés dans l’UE par FESCO GmbH, Natzing 2, 83125 Eggstätt, Allemagne. Vous pouvez contacter notre représentant pour l’UE en envoyant un e-mail à eu-privacy@fossil.com ou en appelant le +49-89-7484 6815.

Nous sommes représentés au Royaume-Uni par Fossil (UK) Ltd, Featherstone House, Featherstone Road, Wolverton Mill, Milton Keynes, MK12 5TH, Angleterre. Vous pouvez contacter notre représentant au Royaume-Uni en envoyant un e-mail à uk-privacy@fossil.com.

11. Définitions

Les Renseignements personnels sont des informations qui peuvent être utilisées afin de vous identifier, ou quelque chose à propos de vous, directement ou indirectement (en combinaison avec d’une autre information). Des exemples de Renseignements personnels peuvent inclure votre nom, adresse courriel, numéro de série d’un Appareil, vos activités et autres détails que nous recueillons par le biais de l’Application, des Applications pour montre ou de l’Appareil.

L’Application Diesel ON (« Application ») est l’application que vous installez sur votre appareil mobile pour l’utilisation de nos services. L’Application Diesel ON n’est pas compatible avec les appareils à écran tactile.

Les Applications pour montre Diesel (« Applications pour montre ») sont des Diesel application de marque applications que nous avons conçues afin d’être utilisées avec les Appareils pour élargir les fonctions et les services personnels qui sont disponibles pour vous. Les Applications pour montre sont préalablement installées sur certains Appareils ou peuvent être téléchargées sur votre Appareil. Toutes les applications pré-installées sur votre Appareil ou qui peuvent être téléchargées sur votre Appareil et qui ne portent pas la marque Diesel ne sont pas des Applications pour montre telles que définies aux présentes.

L’Appareil Diesel (« Appareil ») est un appareil Diesel portable. Les appareils hybrides fonctionnent à l’aide de l’application Diesel ON, alors que les appareils à écran tactile fonctionnent à l’aide de Wear OS par Google. Les appareils à écran tactile ne peuvent être jumelés à l’Application Diesel ON et doivent être enregistrés à travers Google. La collecte et l’utilisation de vos Renseignements personnels sur une montre intelligente à écran tactile par le biais des services Google sont assujetties à la politique de confidentialité de Google.

NOTE D’INFORMATION SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL CONFORMÉMENT AUX ARTICLES 13 ET 14 DU RÈGLEMENT UE 679/2016 (« RGPD »)

Votre vie privée est extrêmement importante pour nous. Veuillez lire attentivement cette note d’information.

Nous souhaitons vous informer de façon complète et transparente en ce qui concerne le traitement des données à caractère personnel que les sociétés énumérées dans le paragraphe 1 ci-dessous effectueront sur vos données à caractère personnel, fournies par vos soins et/ou collectées dans le cadre de contacts que vous pourriez avoir avec nous, y compris par exemple les suivants :

en visitant nos boutiques ;
en contactant notre service client ;
en visitant le site web www.diesel.com (ci-après désigné le « Site ») et/ou les autres sites web faisant référence à la marque, en interagissant avec nos pages sur les réseaux sociaux (par exemple Facebook, Twitter, Instagram, Tik Tok, WeChat, Tmall, etc.).

1. QUI COLLECTE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ?

Les sociétés qui collectent et traitent les données à caractère personnel en tant que responsables autonomes du traitement des données (ci-après désignées les « Responsables du traitement » ou les « Sociétés ») ou en tant que responsables conjoints du traitement sont :

OTB S.p.A. (« OTB »), dont le siège social est sis en Italie, à Breganze (Vi), Via dell’Industria 2, 36042, téléphone +39 0445306555, courriel privacy@otb.net; le Délégué à la protection des données d’OTB (« DPO ») peut être contacté à l’adresse suivante dpo@otb.net;
Diesel S.p.A. (« Diesel »), dont le siège social est sis en Italie, à Breganze (Vi), Via dell’Industria 4-6, 36042, téléphone +39 0424477555, courriel privacy@diesel.com; le Délégué à la protection des données de Diesel (« DPO ») peut être contacté à l’adresse suivante dpo@otb.net;
DIESEL FRANCE S.A.S. (« Filiale Diesel »), dont le siège social est sis 23 Rue du Mail – 75002 Paris, France, téléphone 0033 1 40 13 65 55, adresse courriel Reception_Diesel_France@diesel.com.

OTB et Diesel exercent des activités en tant que responsables conjoints du traitement, en prenant conjointement les décisions en ce qui concerne les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel. Ci-après, le terme « Responsables conjoints du traitement » signifie Diesel et OTB considérées conjointement quand elles traitent les données en tant que responsables conjoints du traitement.

Pour faciliter votre compréhension des activités de traitement réalisées par les sujets susmentionnés en tant que Responsables ou Responsables conjoints du traitement, nous avons préparé ce document qui explique quelles sont les activités de traitement qui sont effectuées de façon autonome par chaque société.

Veuillez noter que les activités de traitement en question ne doivent pas être considérées pour les mineurs et que les Responsables des données ne collectent pas sciemment ni ne sollicitent de données à caractère personnel appartenant à des personnes de moins de 16 ans. Si vous avez moins de 16 ans, veuillez vous abstenir de fournir toute donnée à caractère personnel. Cela n’affecte pas le droit des contrats applicable tel que les règles concernant la validité, la formation ou l’effet d’un contrat en rapport avec un enfant.

2. QUELLES SONT LES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL QUE NOUS TRAITONS ?

Chaque Société collecte différentes catégories de données à caractère personnel en fonction de la finalité pour laquelle elle les traite.

Nous précisons ci-dessous quelles sont les catégories de données à caractère personnel qui sont collectées ; dans le paragraphe suivant, nous expliquerons pour quelles finalités chaque catégorie de données est traitée par chacun des Responsables du traitement ou par les Responsables conjoints du traitement selon les cas (ci-après également désignées « Données à caractère personnel » si traitées conjointement).

Données biographiques : prénom, deuxième prénom, nom, date de naissance, sexe ;
Coordonnées : adresse de résidence (rue, ville, province, pays, code postal), domicile, adresse courriel, numéro de téléphone, numéro de mobile ;
Données de vente : adresse de livraison et de facturation, mode de livraison et paiement, nom du titulaire de la carte de crédit et date d’expiration de la carte, informations requises par le Service Client, numéro de TVA et/ou numéro d’identification fiscale, numéro de passeport (le numéro de passeport ne sera utilisé qu’à des fins en lien avec le paiement lorsque cela est requis par une loi et dans les limites de cette loi), numéro de carte Global Blue ;
Données de suivi des bulletins d’information et Données d’actions : informations en ce qui concerne l’ouverture des bulletins d’information ou des liens ;
Données collectées en boutique : anniversaire, tranche d'âge présumée, dans certains pays, les identifiants des réseaux sociaux, sexe, méthode et date d’inscription, préférences en ce qui concerne le vendeur et l’assistant à la vente, langue, catégories de produits d'intérêt, modes d'utilisation des services, préférences sur les services éventuellement observées en boutique, campagne de remboursement, participation à des événements, autres marques achetées, produits essayés dans la cabine d’essayage mais non achetés ;
Données d’achat : détail des produits achetés (par exemple taille, prix, réduction, modèle, collection, calcul du niveau de dépenses, panier abandonné, etc.) ;
Données de fidélité : vos données collectées en tant que membre du programme de fidélité « House of Diesel », dont le règlement est disponible au lien suivant, et fondé sur votre engagement envers la marque (par exemple, « j'aime », « commenter », « partager », « sauvegarder », « suivre le compte officiel Diesel », « partager des photos sur la plateforme communautaire », « créer la liste d’envies et l’avatar pour la boutique en ligne », etc. sur les médias sociaux) ;
Données de navigation : données relatives au comportement de navigation et/ou utilisation des sites web des Responsables du traitement, par exemple à l’aide des cookies ou des informations en rapport avec les pages qui ont été visitées ou cherchées ou en lien avec la liste de souhaits, collectées lors de la navigation ou lors des achats sur la boutique en ligne. En ce qui concerne l’utilisation des cookies, veuillez faire référence à la Politique de cookies disponible au lien suivant [http://diesel.com/shop/content/cookiepolicy].

3. POUR QUELLES FINALITÉS TRAITONS-NOUS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ?

Dans ce paragraphe, nous expliquons quelles sont les finalités pour lesquelles chaque catégorie de données est traitée par chaque Responsable du traitement ou Responsable conjoint du traitement.

3.1 FINALITÉS DE DIESEL S.P.A.

Diesel est la société qui conçoit, vend et organise la promotion des produits de la marque « Diesel ». C’est la société qui maintient les contacts avec vous si vous décidez d’acheter les produits par l'intermédiaire du Site ou autres sites web contrôlés par Diesel ou par l’intermédiaire d’autres modalités offertes directement par Diesel, si vous participez à des initiatives promues par Diesel comme des concours ou autres initiatives promotionnelles ; Diesel est également la société qui gère le programme de fidélité auquel vous pouvez adhérer. Diesel traitera les Données à caractère personnel pour les finalités suivantes.

a) Activités de vente et réponse à d’autres demandes faites par les clients

Si vous achetez des produits Diesel par l'intermédiaire du service de commerce en ligne sur le Site ou par l'intermédiaire d’autres modalités offertes directement par Diesel, Diesel traitera vos Données biographiques, vos Coordonnées, vos Données de vente et vos Données d’achat pour conclure la vente, ainsi que pour toutes les activités étroitement liées et en rapport avec celle-ci, telles que la livraison, où le service est disponible pour la collecte en boutique et le retour en boutique, ou toute autre obligation administrative ou comptable.

De même, il se pourrait que Diesel doive vérifier les conditions requises pour participer à des programmes spéciaux de réduction (par exemple en vérifiant si l’achat effectué est un premier achat ou autres conditions requises par le règlement) et traiter vos Données biographiques ou vos Coordonnées pour répondre à toute demande supplémentaire que vous pourriez formuler par l'intermédiaire du Site ou du Service client, par téléphone ou chat, telle que des demandes d’informations, d’assistance, ou d’être informé(e) par courriel quand un produit désiré ou une taille sont à nouveau disponibles sur le Site, par l’intermédiaire de la fonction « M’avertir ».

Fondement juridique : ce traitement se fonde sur l’exécution d’un contrat d’achat auquel vous êtes partie ; la fourniture des Données à caractère personnel énumérées ci-dessus est nécessaire à cette fin ; en cas de non-fourniture des données, Diesel ne pourra pas traiter votre demande.

b) Inscription au programme de fidélité

Les Données biographiques, les Coordonnées, les Données d’achat et les Données de fidélité seront également collectées par Diesel pour gérer votre demande de participation au programme de fidélité (appelé « House of Diesel », dont le règlement est disponible au lien suivant). Ces données seront traitées à la fois pour compléter votre adhésion et pour toutes les finalités étroitement liées à celle-ci ou instrumentales, y compris - en premier lieu - toutes les activités offertes par le programme de fidélité. L’inscription peut avoir lieu : i) en ligne par l’intermédiaire du Site ; ii) hors ligne dans les boutiques participantes, en remplissant le formulaire d’inscription disponible en format électronique (tablette ou autre dispositif intelligent) ou par l’intermédiaire de dépliants (distribués dans les boutiques) avec un code QR spécial par le biais duquel les clients peuvent adhérer au programme via le Site, iii) par l’intermédiaire d’autres canaux officiels de Diesel S.p.A., (par exemple, mais sans s’y limiter, les réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, WeChat, etc.), ou iv) par l’intermédiaire du Service Client.

Toutes les communications en lien avec le programme de fidélité seront faites par Diesel par l’intermédiaire du Site, par SMS, MMS, portefeuille électronique, courriel, bulletin d’information, réseaux sociaux et/ou tout autre canal de communication officiel de Diesel. Toutes ces communications liées au programme en lui-même sont envoyées uniquement dans le but d’offrir les avantages qui y sont liés et ne constituent pas des communications de marketing.

De plus, en créant un compte sur le site web dans l’espace réservé, l’Utilisateur fera partie du programme de fidélité de Diesel. Si vous souhaitez profiter des services disponibles sur le Site (par exemple, acheter des produits) sans adhérer au programme, il vous suffit de choisir l'option « Invité » lorsqu'elle est disponible (par exemple, lors du règlement des paiements).

Fondement juridique : ce traitement se fonde sur l’exécution d’un contrat d’adhésion au programme de fidélité auquel vous êtes partie ; la fourniture des Données à caractère personnel énumérées ci-dessus est nécessaire à cette fin ; en cas de non-fourniture des données, Diesel ne pourra pas traiter votre demande.

c) Participation à des concours

Diesel pourra traiter vos Données biographiques pour vous permettre de participer à des concours organisés par Diesel. Dans certains cas, par exemple pour traiter la livraison du prix, il se peut que le traitement concerne également vos Coordonnées. Si, pour participer à un concours, des informations supplémentaires sont nécessaires, celles-ci vous seront demandées à l’occasion de la publication d’une politique spécifique relative à la protection de la vie privée.

Fondement juridique : ce traitement se fonde sur l’exécution d’un contrat de participation au concours en question auquel vous êtes partie ; la fourniture des Données à caractère personnel énumérées ci-dessus est nécessaire à cette fin ; en cas de non-fourniture des données, Diesel ne pourra pas traiter votre demande.

d) Marketing

Seulement après avoir obtenu votre consentement, Diesel traitera les Données biographiques, les Coordonnées et les Données d’achat à des fins de marketing, c’est-à-dire pour faire de la publicité sur les réseaux sociaux auxquels vous êtes inscrit(e) ou pour envoyer du matériel publicitaire ou de vente directe, pour réaliser des études de marché, pour faire de la communication commerciale à l'aide de moyens de communication automatisés (courriel, bulletin d’information, SMS, MMS, plateformes de messagerie en ligne, etc.) et de moyens de communication traditionnels (courrier).

Fondement juridique : ce traitement se fonde sur le consentement que vous avez donné. Dans le cas où vous seriez inscrit(e) au programme de fidélité et que vous décidiez de retirer votre consentement à des fins de marketing, vous continuerez à recevoir des communications en rapport avec les avantages (comme le cadeau de date de naissance ou d’anniversaire ou l’accès anticipé aux nouvelles collections et les promotions exclusivement réservées aux membres). Si, en plus du retrait de votre consentement, vous ne souhaitez plus recevoir ce genre de communications, il vous sera demandé de le préciser. Tout retrait du programme de fidélité entraînera également la suppression de votre compte en ligne, si vous en possédez un.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en ce qui concerne la réception des communications marketing susmentionnées en cliquant sur l’option prévue à cet effet indiquée dans chaque courriel marketing reçu, ainsi qu’en écrivant à l’adresse privacy@diesel.com, ou encore en contactant la société aux adresses indiquées dans le paragraphe 1.

e) Satisfaction Client

Diesel peut utiliser vos Coordonnées pour mener des enquêtes visant à mesurer le niveau de satisfaction (c'est-à-dire la satisfaction du client) à l'égard du service fourni (à titre d'exemple, mais sans s'y limiter : enquêtes après-vente en boutique ; enquêtes après-vente en ligne ; enquêtes sur les achats d'occasion, etc.) Veuillez noter que, dans tous les cas, les communications effectuées à cette fin n'auront pas de contenu publicitaire, ni ne seront destinées à la vente directe, et ne seront pas utilisées pour des études de marché ou des communications commerciales.

Fondement juridique : ce traitement se fonde sur l’intérêt légitime de Diesel de vérifier et d’améliorer la qualité de ses services.

f) Autres activités administratives ou comptables

Diesel peut également traiter vos Données à caractère personnel à des fins administratives, comptables et d'analyse statistique interne pour la planification des activités.

Fondement juridique: ce traitement se fonde sur l’intérêt légitime de Diesel d’améliorer la qualité de ses services et de ses activités.

3.2 FINALITÉS DES RESPONSABLES CONJOINTS DU TRAITEMENT (DIESEL ET OTB)

Diesel et OTB opèrent en tant que responsables conjoints du traitement sur la base d’un accord spécifique pour la finalité indiquée ci-dessous.

a) Profilage client

Avec votre consentement, les Responsables conjoints du traitement auront le droit de traiter les Données biographiques, les Coordonnées, les Données de vente, les Données collectées en boutique, les Données d’achat, les Données de fidélité, les Données de suivi des bulletins d’information, les Données d’actions et les Données de navigation à des fins de profilage et pour l’analyse commerciale, c’est-à-dire pour l'analyse de vos préférences d’achat consistant en un traitement automatisé des données à caractère personnel susmentionnées. Ce traitement vise à connaître ou à prévoir de façon analytique vos préférences d’achat également pour créer des profils clients et pour personnaliser l’offre commerciale afin qu’elle corresponde davantage à vos préférences.

Fondement juridique : ce traitement se fonde sur le consentement que vous avez donné.

Vous aurez le droit à tout moment de retirer votre consentement soumis à profilage en écrivant à privacy@diesel.com ou en contactant les Responsables conjoints du traitement aux adresses indiquées dans le paragraphe 1.

3.3 FINALITÉS DE LA FILIALE DE DIESEL

La Filiale Diesel est une société qui gère la boutique où vous avez acheté un produit, que ce soit par téléphone ou par l’intermédiaire d’autres modes offerts par la Filiale Diesel et à laquelle vous avez demandé des services d’assistance. Dans certains cas, il peut être nécessaire que la Filiale Diesel connaisse certaines informations vous concernant, afin de traiter des demandes spécifiques que vous pourriez soumettre. La Filiale Diesel traitera les données à caractère personnel pour les finalités suivantes.

a. Services liés aux ventes

La Filiale Diesel peut avoir besoin de traiter vos Données biographiques, vos Coordonnées ainsi que certaines Données de vente (numéro d’identification fiscale et/ou numéro de TVA, numéro de passeport et numéro de carte Global Blue) pour gérer votre achat quand celui-ci est conclu par téléphone ou tout autre mode offert par la Filiale Diesel, ou émettre une facture, dans le cas où vous en feriez la demande. De plus, ces données seront également traitées pour vous recontacter pour des raisons liées à votre achat, par exemple en cas de réclamation, pour rappeler un produit défectueux et/ou dangereux ou, en général, pour des raisons techniques, par exemple, liées à la gestion des problèmes de paiement par carte de crédit refusé et similaires.

Fondement juridiqu : ce traitement se fonde sur l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ; la fourniture des données à caractère personnel énumérées ci-dessus est nécessaire à cette fin ; en cas de non-fourniture des données, la Filiale Diesel ne pourra pas traiter votre demande.

b. Services après-vente

La Filiale Diesel peut collecter vos Données biographiques et vos Coordonnées pour traiter des demandes spécifiques que vous pourriez formuler en boutique, après la vente ; par exemple, pour effectuer une réparation ou une personnalisation, pour demander une livraison à domicile ou pour organiser un retour.

Fondement juridique : ce traitement se fonde sur l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ; la fourniture des données à caractère personnel énumérées ci-dessus est nécessaire à cette fin ; en cas de non-fourniture des données, la Filiale Diesel ne pourra pas traiter votre demande.

c. Gestion des contacts – recontacter le client

La Filiale Diesel peut avoir besoin d’utiliser vos Données biographiques et vos Coordonnées afin de vous recontacter au cours du processus après-vente si nécessaire (par exemple mais sans s’y limiter, il peut être nécessaire de vous recontacter en cas d’articles oubliés en boutique, pour rendre les articles perdus, etc.).

Fondement juridique : ce traitement se fonde sur l’intérêt légitime de la Filiale Diesel de continuer à améliorer ses performances et ses relations avec les clients.

3.4 FINALITÉS DE TOUS LES RESPONSABLES DU TRAITEMENT OU DES RESPONSABLES CONJOINTS DU TRAITEMENT

Enfin, chaque Responsable du traitement ou Responsable conjoint du traitement peut avoir besoin de se conformer à une disposition légale spécifique à laquelle il est soumis ou de défendre ses droits en justice.

a. Finalités en lien avec les obligations établies par les lois ou les règlements, par les décisions/demandes des autorités compétentes ou par les organes de contrôle et de surveillance

Chaque Responsable du traitement ou Responsable conjoint du traitement peut traiter vos Données à caractère personnel pour se conformer à l’obligation légale à laquelle il est soumis.

Fondement juridique : respect d’une obligation légale.

La fourniture des données à cette fin est obligatoire car, en l’absence de ces données, le Responsable du traitement ou le Responsable conjoint du traitement ne sera pas en mesure de se conformer à ses obligations légales.

b. Défense des droits au cours de procédures judiciaires, administratives ou extrajudiciaires et en cas de litiges liés aux services offerts

Vos Données à caractère personnel peuvent être traitées par chaque Responsable du traitement ou Responsable conjoint du traitement pour défendre ses droits ou intenter une action en justice ou faire des réclamations contre vous ou des tiers, y compris la prévention des fraudes.

Fondement juridique : ce traitement se fonde sur l'intérêt légitime poursuivi par le Responsable du traitement ou le Responsable conjoint du traitement pour protéger ses droits.

4. QUELLES SONT LES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT QUE NOUS EFFECTUONS SI VOUS UTILISEZ NOTRE SITE ET QUE VOUS NAVIGUEZ SANS AVOIR OUVERT DE SESSION ?

Le Site est la propriété de Diesel. Il est possible de naviguer sur le Site sans avoir à communiquer activement vos Données à caractère personnel si vous n’avez pas ouvert de session. Dans ce cas, pendant que vous naviguez sur le Site, nous vous informons que les systèmes informatiques et les procédures logicielles utilisées pour faire fonctionner le Site acquièrent, au cours de leur fonctionnement normal, certaines données dont la transmission est implicite lors de l’utilisation des protocoles de communication Internet.

Ces informations ne sont pas directement associées aux utilisateurs identifiés, mais, par leur nature même, pourraient, par l’intermédiaire du traitement et de l’association avec des données détenues par des tiers, permettre d’identifier ces utilisateurs.

Cette catégorie de données comprend les adresses IP ou les noms de domaine des ordinateurs utilisés par les utilisateurs qui se connectent au Site, les adresses en notation URI (Uniform Resource Identifier) des ressources demandées, les informations concernant l’accès et l'emplacement, le moyen utilisé pour envoyer la demande au serveur, la taille du fichier obtenu en réponse, le code numérique indiquant l’état de la réponse donnée par le serveur (succès, erreur, etc.), les informations concernant la visite de l’utilisateur, y compris les données de flux de clics de l’URL, à l’intérieur et à partir du Site, la durée de la visite sur certaines pages et l’interaction sur ces pages ainsi que d’autres paramètres en lien avec le système d’exploitation et l'environnement informatique de l’utilisateur.

Ces données sont collectées à l'aide des « cookies ». Nous utilisons spécifiquement des cookies de navigateur pour des finalités très diverses, y compris des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site et à l’utilisation de services par l'intermédiaire de caractéristiques appropriées, ainsi que les cookies utilisés pour la personnalisation, la performance/analyse et les activités promotionnelles. Notre Politique de cookies, disponible [http://diesel.com/shop/content/cookiepolicy], contient des informations supplémentaires en ce qui concerne l’utilisation des cookies sur le Site, ainsi que les options qui permettent de les accepter ou de les rejeter.

Sous réserve de votre consentement si cela est nécessaire, les données collectées lors de votre navigation sur le Site seront traitées pour (i) gérer le Site et résoudre tout problème d’exploitation, (ii) s’assurer que le contenu du Site est présenté de la façon la plus efficace pour les dispositifs, pour développer, tester et améliorer le Site, (iii) autant que possible, afin que le Site reste sûr et sécurisé, (iv) pour obtenir des informations statistiques anonymes sur l’utilisation du Site et pour vérifier son bon fonctionnement, (v) pour identifier toute anomalie et/ou tout abus lors de l'utilisation du Site. Les données pourraient également être utilisées pour établir la responsabilité en cas d'éventuels délits informatiques commis contre le Site ou des tiers et être présentées à l’Autorité judiciaire, si cela fait l’objet d’une demande explicite.

5. QUE SE PASSE-T-IL SI VOUS NE FOURNISSEZ PAS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ?

Certaines Données à caractère personnel que nous vous indiquerons périodiquement au cours de l’inscription ou du processus d’achat sont nécessaires pour pouvoir exécuter le contrat d’achat et à des fins administratives et comptables.

Dans la description des finalités indiquées dans le paragraphe 3, nous avons précisé quand il est nécessaire de fournir les Données à caractère personnel. Si cela n'est pas expressément indiqué comme obligatoire, alors, la fourniture des Données à caractère personnel est optionnelle et cela n’entraînera aucune conséquence si vous ne les fournissez pas, si ce n'est l'impossibilité pour les Responsables du traitement ou les Responsables conjoints du traitement d'agir comme cela a été décrit (par exemple, l'impossibilité d’effectuer des activités de marketing).

6. COMMENT ET PENDANT COMBIEN DE TEMPS TRAITERONS-NOUS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ?

Les Données à caractère personnel fournies et/ou collectées par les Responsables du traitement ou les Responsables conjoints du traitement sont traitées et conservées à l’aide d’outils automatisés et, dans certains cas, peuvent être traitées et conservées sur un support papier. Les Données à caractère personnel traitées à des fins de marketing et de profilage client seront notamment saisies et conservées dans des systèmes de Gestion de la Relation Client (ou GRC) qui permettent de traiter les Données à caractère personnel à ces fins.

Les Données à caractère personnel seront conservées pour la durée nécessaire à l’exécution des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. En particulier, les règles suivantes s’appliqueront :

les données collectées pour conclure et exécuter des contrats d’achat, y compris les paiements : jusqu’à la conclusion des obligations administratives et comptables. Les données de facturation seront archivées pendant 10 ans à partir de la date de clôture de l'exercice ;
les données de l’utilisateur inscrit pour participer au programme de fidélité : les données seront conservées tant que le compte est actif. Si l’utilisateur n’utilise pas son compte pendant deux années consécutives, ce compte et les données qui y sont associées seront supprimés. Y compris après la clôture du compte, nous conserverons les données dans le cas où cela serait nécessaire pour respecter des obligations légales, pour protéger nos droits ou pour prévenir toute fraude ;
les données liées aux demandes des personnes concernées : les données seront conservées jusqu’à ce que la demande soit satisfaite. Les données relatives au droit de s'opposer au marketing direct seront conservées pendant trois ans à la suite de votre demande pour assurer son efficacité ;
si vous avez donné votre consentement, les Données à caractère personnel collectées par l’intermédiaire des cookies utilisés sur nos sites web seront conservées pour les périodes de conservation définies dans la Politique de cookies disponible au lien suivant [lien] ;
les données collectées et traitées pour la satisfaction client seront conservées pendant 30 jours ;
si vous avez donné votre consentement, les données traitées à des fins de marketing et de profilage client seront conservées pendant une période de 7 ans (également conformément à une disposition ad hoc prévue par l’Autorité italienne de surveillance, à la demande de Diesel). Dans tous les cas, vous ne serez pas recontacté(e) pour des activités de marketing et de profilage 7 ans après votre dernière interaction avec nous ou même avant si vous retirez le consentement précédemment donné. Les événements qui identifient cette « interaction » peuvent inclure, mais sans s’y limiter, un achat, l’ouverture d’un courriel envoyé, la participation à une enquête, à un concours ou à un événement, une interaction avec le Service Client ou une boutique, l’accès à l’espace « MonCompte », etc. Par souci d’exhaustivité, nous tenons à souligner qu’il est possible, à tout moment, de revoir et de modifier vos consentements précédemment exprimés dans l’espace « MonCompte » du Site, en contactant Diesel à l’adresse privacy@diesel.com ou le Service Client.

Dans tous les cas, pour des raisons techniques, la fin du traitement et la suppression qui s’ensuivra ou l’anonymisation irréversible des Données à caractère personnel concernées seront définitives dans les trente jours à compter des délais indiqués ci-dessus.

Avec une mention particulière en ce qui concerne la protection juridique de nos droits ou en cas de demandes provenant de l’Autorité, les données traitées seront conservées pour toute la durée nécessaire au traitement de la demande ou à la protection du droit.

7. OÙ LES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT-ELLES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE TRANSFÉRÉES ?

Pour les finalités susmentionnées, nous pourrions également transférer vos Données à caractère personnel à des pays tiers, n’appartenant pas à l’Union européenne. Dans ce cas, il se pourrait éventuellement que le niveau de protection garanti ne soit pas le même. Le transfert à des pays tiers se fera toujours conformément aux dispositions du RGPD, en adoptant toutes les autres mesures nécessaires pour garantir la sécurité des données à caractère personnel à transférer. Ces mesures peuvent inclure des accords incorporant ce que l’on appelle les « clauses contractuelles types » énoncées par la Commission européenne ou votre consentement. Vous pouvez demander des informations en ce qui concerne ces pays tiers et comment obtenir une copie des mesures de protection appropriées en utilisant le courriel suivant : privacy@diesel.com ou les coordonnées indiquées dans le paragraphe 1.

8. QUI TRAITERA LES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ?

Les Données à caractère personnel seront traitées par :

les employés et les collaborateurs des Responsables du traitement ou des Responsables conjoints du traitement qui traitent les données sous la surveillance des Responsables du traitement ou des Responsables conjoints du traitement ;
les employés et les collaborateurs des Sous-traitants désignés par les Responsables du traitement ou les Responsables conjoints du traitement, y compris (i) les sociétés qui gèrent les boutiques et la boutique en ligne et qui auront le droit de visualiser, de modifier et de mettre à jour les Données à caractère personnel saisies dans les systèmes de GRC par l'intermédiaire desquels les Responsables du traitement ou les Responsables conjoints du traitement effectuent les activités de traitement à des fins de marketing et de profilage ; (ii) les sociétés qui gèrent la conservation des données à caractère personnel des Responsables du traitement ou des Responsables conjoints du traitement qui se basent sur des accords ou des réglementations locales ;
les tiers établis au sein de l’Union européenne mais aussi hors de l’Union européenne, Sous-traitants, chargés par les Responsables du traitement ou les Responsables conjoints du traitement d’effectuer notamment des services tels que : acquisition de données à caractère personnel et saisie de données, expédition, envoi de matériel promotionnel, assistance après-vente et Service Client, étude de marché, gestion et maintenance des systèmes de GRC par l’intermédiaire desquels les Responsables du traitement ou les Responsables conjoints du traitement effectuent des activités de traitement à des fins de marketing et de profilage ainsi que des autres systèmes d’information d’entreprise des Responsables du traitement ou des Responsables conjoints du traitement. La liste complète des Sous-traitants nommés par les Responsables du traitement ou les Responsables conjoints du traitement peut être demandée en écrivant à l’adresse courriel suivante privacy@diesel.com ou aux adresses postales indiquées ci-dessus.

Les Données à caractère personnel peuvent également être transmises à des tiers, à des responsables de traitement indépendants, notamment à des travailleurs indépendants ou à des sociétés offrant des services de conseil et d’assistance en matière juridique et fiscale et à des sociétés chargées de la gestion des paiements réalisés par cartes de crédit ou de débit ou pour la prévention des fraudes et des activités de gestion. De plus, afin de pouvoir vous offrir les options de paiement Klarna, nous transmettrons à Klarna certains éléments de vos informations personnelles, tels que les coordonnées et les détails de la commande, afin que Klarna puisse évaluer si vous pouvez bénéficier de leurs options de paiement et pour personnaliser vos options de paiement. Pour obtenir des informations générales sur Klarna, vous pouvez consulter le lien ici (https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/en_us/privacy). Vos données à caractère personnel sont détenues par Klarna en tant que Responsable du traitement conformément à la législation en vigueur sur la protection des données et conformément aux informations fournies dans la déclaration de respect de la vie privée de Klarna.

Les Données à caractère personnel ne seront en aucun cas divulguées.

9. VOS DROITS

Conformément aux dispositions du Chapitre III du RGPD, vous avez le droit de demander à chaque Responsable du traitement ou Responsable conjoint du traitement :

d’avoir accès à vos Données à caractère personnel ;
de recevoir la copie des Données à caractère personnel que vous nous avez fournies (ce que l’on appelle la « portabilité des données ») et de transmettre ces données à un autre responsable de traitement, si cela est techniquement possible ;
la rectification des Données à caractère personnel en notre possession ;
l’effacement de toute Donnée à caractère personnel pour laquelle nous ne pourrions plus nous appuyer sur aucun fondement juridique pour son traitement ;
la limitation de la manière avec laquelle nous traitons vos Données à caractère personnel, dans les limites fixées par le droit applicable sur la protection des données.

Le droit d’opposition : en plus des droits susmentionnés, vous avez toujours le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos Données à caractère personnel effectué par le Responsable du traitement ou le Responsable conjoint du traitement pour la poursuite de son intérêt légitime. Plus précisément, vous avez le droit de vous opposer au marketing direct, ce qui inclut le profilage. Si vous préférez que le traitement de vos Données à caractère personnel ne soit effectué que par l'intermédiaire des moyens de communication traditionnels, vous pouvez vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel effectué par l’intermédiaire de moyens de communication automatisés.

Vous avez également le droit de retirer, en totalité ou en partie, le consentement au traitement des Données à caractère personnel vous concernant à des fins d’envoi de matériel publicitaire ou de vente directe ou pour réaliser des études de marché ou des communications commerciales par l’intermédiaire de moyens de communication automatisés (courriel, autres systèmes de communication à distance par des réseaux de communication tels que, par exemple : SMS, MMS, plateformes de messagerie, etc.) et de moyens de communication traditionnels (courrier).

Enfin, vous disposez d’un droit au respect de la vie privée post mortem conformément à l’amendement de la loi française Informatique et Libertés de 1978. De votre vivant, vous pouvez décider de désigner une personne pour qu’elle exécute les instructions spécifiques ou générales que vous lui auriez fournies sur comment conserver, effacer ou transmettre les données à caractère personnel vous concernant après votre mort. Si les instructions ne se réfèrent qu’aux Données à caractère personnel que nous détenons sur vous, vous pouvez décider de nous notifier directement ces instructions.

L’exercice de ces droits, qui peut avoir lieu par l'intermédiaire des coordonnées indiquées dans le paragraphe 1, n'est pas soumis à des contraintes formelles. Dans le cas où vous exerceriez l’un des droits susmentionnés, le Responsable du traitement ou le Responsable conjoint du traitement que vous auriez contacté sera responsable de vérifier si vous avez le droit d’exercer ce droit et de vous fournir une réponse, habituellement dans un délai d’un mois.

En ce qui concerne la relation des Responsables conjoints du traitement, veuillez noter qu’OTB et Diesel ont conclu un accord spécifique conformément aux dispositions de l’article 26 du RGPD, dont un extrait est disponible pour la consultation en contactant chaque Responsable conjoint du traitement par l’intermédiaire des coordonnées indiquées dans le paragraphe 1.

Si vous estimez que le traitement de vos Données à caractère personnel est effectué en violation des dispositions du RGPD, vous avez le droit de déposer une plainte auprès de l'Autorité locale compétente en matière de protection des données (dont les coordonnées sont disponibles ici : https://edpb.europa.eu/about-edpb/about-edpb/members_en) ou d’engager les actions en justice appropriées auprès des juridictions compétentes.

Pour exercer vos droits, vous pouvez envoyer votre demande aux Responsables du traitement ou aux Responsables conjoints du traitement en écrivant aux adresses indiquées dans le paragraphe 1. Il est possible de contacter le Délégué à la protection des données d’OTB et de Diesel à l’adresse courriel suivante dpo@otb.net.