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NOTE D’INFORMATION SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL CONFORMÉMENT AUX ARTICLES 13 ET 14 DU RÈGLEMENT UE 679/2016 (« RGPD »)

Votre vie privée est extrêmement importante pour nous. Veuillez lire attentivement cette note d’information.

Nous souhaitons vous informer de façon complète et transparente en ce qui concerne le traitement des données à caractère personnel que les sociétés énumérées dans le paragraphe 1 ci-dessous effectueront sur vos données à caractère personnel, fournies par vos soins et/ou collectées dans le cadre de contacts que vous pourriez avoir avec nous, y compris par exemple les suivants :

  • en visitant nos boutiques ;
  • en contactant notre service client ;
  • en visitant le site web www.diesel.com (ci-après désigné le « Site ») et/ou les autres sites web faisant référence à la marque, en interagissant avec nos pages sur les réseaux sociaux (par exemple Facebook, Twitter, Instagram, Tik Tok, WeChat, Tmall, etc.).

1. QUI COLLECTE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ?

Les sociétés qui collectent et traitent les données à caractère personnel en tant que responsables autonomes du traitement des données (ci-après désignées les « Responsables du traitement » ou les « Sociétés ») ou en tant que responsables conjoints du traitement sont :

  • OTB S.p.A. (« OTB »), dont le siège social est sis en Italie, à Breganze (Vi), Via dell’Industria 2, 36042, téléphone +39 0445306555, courriel privacy@otb.net; le Délégué à la protection des données d’OTB (« DPO ») peut être contacté à l’adresse suivante dpo@otb.net;
  • Diesel S.p.A. (« Diesel »), dont le siège social est sis en Italie, à Breganze (Vi), Via dell’Industria 4-6, 36042, téléphone +39 0424477555, courriel privacy@diesel.com; le Délégué à la protection des données de Diesel (« DPO ») peut être contacté à l’adresse suivante dpo@otb.net;
  • DIESEL FRANCE S.A.S. (« Filiale Diesel »), dont le siège social est sis 23 Rue du Mail – 75002 Paris, France, téléphone 0033 1 40 13 65 55, adresse courriel Reception_Diesel_France@diesel.com.

OTB et Diesel exercent des activités en tant que responsables conjoints du traitement, en prenant conjointement les décisions en ce qui concerne les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel. Ci-après, le terme « Responsables conjoints du traitement » signifie Diesel et OTB considérées conjointement quand elles traitent les données en tant que responsables conjoints du traitement.

Pour faciliter votre compréhension des activités de traitement réalisées par les sujets susmentionnés en tant que Responsables ou Responsables conjoints du traitement, nous avons préparé ce document qui explique quelles sont les activités de traitement qui sont effectuées de façon autonome par chaque société.

Veuillez noter que les activités de traitement en question ne doivent pas être considérées pour les mineurs et que les Responsables des données ne collectent pas sciemment ni ne sollicitent de données à caractère personnel appartenant à des personnes de moins de 16 ans. Si vous avez moins de 16 ans, veuillez vous abstenir de fournir toute donnée à caractère personnel. Cela n’affecte pas le droit des contrats applicable tel que les règles concernant la validité, la formation ou l’effet d’un contrat en rapport avec un enfant.

2. QUELLES SONT LES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL QUE NOUS TRAITONS ?

Chaque Société collecte différentes catégories de données à caractère personnel en fonction de la finalité pour laquelle elle les traite.

Nous précisons ci-dessous quelles sont les catégories de données à caractère personnel qui sont collectées ; dans le paragraphe suivant, nous expliquerons pour quelles finalités chaque catégorie de données est traitée par chacun des Responsables du traitement ou par les Responsables conjoints du traitement selon les cas (ci-après également désignées « Données à caractère personnel » si traitées conjointement).

  • Données biographiques : prénom, deuxième prénom, nom, date de naissance, sexe ;
  • Coordonnées : adresse de résidence (rue, ville, province, pays, code postal), domicile, adresse courriel, numéro de téléphone, numéro de mobile ;
  • Données de vente : adresse de livraison et de facturation, mode de livraison et paiement, nom du titulaire de la carte de crédit et date d’expiration de la carte, informations requises par le Service Client, numéro de TVA et/ou numéro d’identification fiscale, numéro de passeport (le numéro de passeport ne sera utilisé qu’à des fins en lien avec le paiement lorsque cela est requis par une loi et dans les limites de cette loi), numéro de carte Global Blue ;
  • Données de suivi des bulletins d’information et Données d’actions : informations en ce qui concerne l’ouverture des bulletins d’information ou des liens ;
  • Données collectées en boutique : anniversaire, tranche d'âge présumée, dans certains pays, les identifiants des réseaux sociaux, sexe, méthode et date d’inscription, préférences en ce qui concerne le vendeur et l’assistant à la vente, langue, catégories de produits d'intérêt, modes d'utilisation des services, préférences sur les services éventuellement observées en boutique, campagne de remboursement, participation à des événements, autres marques achetées, produits essayés dans la cabine d’essayage mais non achetés ;
  • Données d’achat : détail des produits achetés (par exemple taille, prix, réduction, modèle, collection, calcul du niveau de dépenses, panier abandonné, etc.) ;
  • Données de fidélité : vos données collectées en tant que membre du programme de fidélité « House of Diesel », dont le règlement est disponible au lien suivant, et fondé sur votre engagement envers la marque (par exemple, « j'aime », « commenter », « partager », « sauvegarder », « suivre le compte officiel Diesel », « partager des photos sur la plateforme communautaire », « créer la liste d’envies et l’avatar pour la boutique en ligne », etc. sur les médias sociaux) ;
  • Données de navigation : données relatives au comportement de navigation et/ou utilisation des sites web des Responsables du traitement, par exemple à l’aide des cookies ou des informations en rapport avec les pages qui ont été visitées ou cherchées ou en lien avec la liste de souhaits, collectées lors de la navigation ou lors des achats sur la boutique en ligne. En ce qui concerne l’utilisation des cookies, veuillez faire référence à la Politique de cookies disponible au lien suivant [http://diesel.com/shop/content/cookiepolicy].

3. POUR QUELLES FINALITÉS TRAITONS-NOUS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ?

Dans ce paragraphe, nous expliquons quelles sont les finalités pour lesquelles chaque catégorie de données est traitée par chaque Responsable du traitement ou Responsable conjoint du traitement.

3.1 FINALITÉS DE DIESEL S.P.A.

Diesel est la société qui conçoit, vend et organise la promotion des produits de la marque « Diesel ». C’est la société qui maintient les contacts avec vous si vous décidez d’acheter les produits par l'intermédiaire du Site ou autres sites web contrôlés par Diesel ou par l’intermédiaire d’autres modalités offertes directement par Diesel, si vous participez à des initiatives promues par Diesel comme des concours ou autres initiatives promotionnelles ; Diesel est également la société qui gère le programme de fidélité auquel vous pouvez adhérer. Diesel traitera les Données à caractère personnel pour les finalités suivantes.

a) Activités de vente et réponse à d’autres demandes faites par les clients

Si vous achetez des produits Diesel par l'intermédiaire du service de commerce en ligne sur le Site ou par l'intermédiaire d’autres modalités offertes directement par Diesel, Diesel traitera vos Données biographiques, vos Coordonnées, vos Données de vente et vos Données d’achat pour conclure la vente, ainsi que pour toutes les activités étroitement liées et en rapport avec celle-ci, telles que la livraison, où le service est disponible pour la collecte en boutique et le retour en boutique, ou toute autre obligation administrative ou comptable.

De même, il se pourrait que Diesel doive vérifier les conditions requises pour participer à des programmes spéciaux de réduction (par exemple en vérifiant si l’achat effectué est un premier achat ou autres conditions requises par le règlement) et traiter vos Données biographiques ou vos Coordonnées pour répondre à toute demande supplémentaire que vous pourriez formuler par l'intermédiaire du Site ou du Service client, par téléphone ou chat, telle que des demandes d’informations, d’assistance, ou d’être informé(e) par courriel quand un produit désiré ou une taille sont à nouveau disponibles sur le Site, par l’intermédiaire de la fonction « M’avertir ».

Fondement juridique : ce traitement se fonde sur l’exécution d’un contrat d’achat auquel vous êtes partie ; la fourniture des Données à caractère personnel énumérées ci-dessus est nécessaire à cette fin ; en cas de non-fourniture des données, Diesel ne pourra pas traiter votre demande.

b) Inscription au programme de fidélité

Les Données biographiques, les Coordonnées, les Données d’achat et les Données de fidélité seront également collectées par Diesel pour gérer votre demande de participation au programme de fidélité (appelé « House of Diesel », dont le règlement est disponible au lien suivant). Ces données seront traitées à la fois pour compléter votre adhésion et pour toutes les finalités étroitement liées à celle-ci ou instrumentales, y compris - en premier lieu - toutes les activités offertes par le programme de fidélité. L’inscription peut avoir lieu : i) en ligne par l’intermédiaire du Site ; ii) hors ligne dans les boutiques participantes, en remplissant le formulaire d’inscription disponible en format électronique (tablette ou autre dispositif intelligent) ou par l’intermédiaire de dépliants (distribués dans les boutiques) avec un code QR spécial par le biais duquel les clients peuvent adhérer au programme via le Site, iii) par l’intermédiaire d’autres canaux officiels de Diesel S.p.A., (par exemple, mais sans s’y limiter, les réseaux sociaux tels que Facebook, Instagram, WeChat, etc.), ou iv) par l’intermédiaire du Service Client.

Toutes les communications en lien avec le programme de fidélité seront faites par Diesel par l’intermédiaire du Site, par SMS, MMS, portefeuille électronique, courriel, bulletin d’information, réseaux sociaux et/ou tout autre canal de communication officiel de Diesel. Toutes ces communications liées au programme en lui-même sont envoyées uniquement dans le but d’offrir les avantages qui y sont liés et ne constituent pas des communications de marketing.

De plus, en créant un compte sur le site web dans l’espace réservé, l’Utilisateur fera partie du programme de fidélité de Diesel. Si vous souhaitez profiter des services disponibles sur le Site (par exemple, acheter des produits) sans adhérer au programme, il vous suffit de choisir l'option « Invité » lorsqu'elle est disponible (par exemple, lors du règlement des paiements).

Fondement juridique : ce traitement se fonde sur l’exécution d’un contrat d’adhésion au programme de fidélité auquel vous êtes partie ; la fourniture des Données à caractère personnel énumérées ci-dessus est nécessaire à cette fin ; en cas de non-fourniture des données, Diesel ne pourra pas traiter votre demande.

c) Participation à des concours

Diesel pourra traiter vos Données biographiques pour vous permettre de participer à des concours organisés par Diesel. Dans certains cas, par exemple pour traiter la livraison du prix, il se peut que le traitement concerne également vos Coordonnées. Si, pour pa